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Les documents nécessaires :

- Titre de propriété.
- Plans.
- Diagnostics : DPE, amiante, plomb, loi Carrez, état des risques, gaz….
- Taxes foncières.
- Permis de construire.

Si votre bien immobilier (ou une partie) a moins de 10 ans :

- Déclaration d’achèvement.
- Certificat de conformité.
- Attestation d’assurances « Dommages – Ouvrages ».

Si votre bien est en lotissement :

- Cahier des charges du lotissement.
- Coordonnées du syndic.
- Compte rendu de la dernière assemblée générale.

Si votre bien est en copropriété :
- Règlement de copropriété.
- Dernier Procès Verbal de l’assemblée générale.
- Charges de copropriété.

Le Groupe Immobilier Boyer Torrollion - 25 bd Gambetta 38000 Grenoble
Tél. : 04 76 87 11 36 - Transaction : 04 76 12 17 80 - Contact@botor.com

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